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Définitions : Les documents et supports indiqués ci-dessous, sont à prendre en compte dans tous les formats de fichiers : texte, image, son, vidéo… actuels et futurs.

Les mots employés ci-après : utilisateur, participant, client, désignent une personne physique ou une personne morale accédant aux productions de Daniel NEURY ou d’EXTRALAND.

Adéquation : L’utilisateur est seul juge de la pertinence des conseils et méthodes proposés vis-à-vis de sa situation spécifique. Bien sûr leur efficacité dépendra de la situation personnelle de l’utilisateur, de ses objectifs et surtout de la mise en application qu’il en fera.

Usage : L’utilisation des supports ou accès à distance est réservée à l’usage personnel du participant, à un séminaire présentiel ou à une formation à distance.

Propriété : Il n’y a aucun transfert de propriété intellectuelle.

La reproduction, l’utilisation, la traduction, la diffusion, complètes ou en partie, des documents et supports fournis ou consultables à distance ne sont possibles qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Daniel NEURY ou d’EXTRALAND.

Les documents et supports fournis ou consultables à distance sont protégés par la loi relative aux droits d’auteur et par les conventions internationales. Toute reproduction partielle ou totale d’un document, par quel que moyen que ce soit, est strictement interdite. Toute personne ne respectant pas ces dispositions se rendra coupable du délit de contrefaçon et sera passible des sanctions prévues par la loi.

L’utilisateur ne devient propriétaire des documents et supports fournis qu’à complet règlement des sommes dues.

Validité des tarifs : les tarifs sont susceptibles de modification, le tarif applicable est celui affiché sur le site au jour de votre réservation.

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Convention de formation : la facture tient lieu de convention simplifiée.